PERRIER (Léon) [Isère]. - Dépose, avec MM. Serlin et Guyonnet, une proposition de loi su; les taxes spéciales des stations hydrominérales, climatiques et de tourisme, n° 53 [2 février], p. 80. - Parle dans la discussion dé l'interpellation de MM. Babaud-Lacroze et Philip relative à la gestion du ministère - des postes [1 er juin],- p. 477, 478. - Dépose un rapport, fait au nom de la commission du règlement du Sénat, nommée le 19 décembre . 1924, sur la proposition de résolution de M. Josse et d'un certain nombre de ses collègues, tendant augmenter le nombre des commissaires dans les commissions générales, n° 570 [30 décembre], p. 837. - Question écrite au ministre de la justice : 28 février.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.