PETITJEAN. Nièvre. - Secrétaire provisoire du bureau [8 janvier] (A , t. I, p. 1 ; J.O., c.r., p. 1). - Dépose et lit le rapport sur l'élection de M. Alasseur, dans le département du Loiret [15 janvier] (A., t. 1, p. 13 ; J.O., c.r., p. 13). - Dépose et lit le rapport sur l'élection de M. Lacombe, dans le département de la Charente [15 mars] (A., t. I, p. 624 ; J.O., c.r., p. 523). - Dépose une pétition d'un certain nombre de mécaniciens et chauffeurs du département de la Nièvre [21 mai] (J.O., c.r., p. 673). - Dépose et lit le rapport sur l'élection de M. l'amiral de Cuverville, dans le département du Finistère [24 mai] (A., t. II, p. 41 ; J.O., c.r., p. 685). - Est nommé secrétaire de la 6° Commission des congés (J.O., p. 6981 ; F. 69). - Membre de Commissions (F. 24, 68, 69, 84 ; J.O., p. 1241, 6747, 6981, 7917).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.