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Extrait de la table nominative 1906 à 1908

PETITJEAN. Nièvre. - 1906 : est admis [10 janvier] (A. t. I, p. 9 ; J.O., p. 10). - Membre de Commissions (F. 20, 40, 56, 71 ; J.O., p.1545, 3885, 7445, 8227). - 1907 : est élu Secrétaire du Sénat [10 janvier] (A. t. I, p. 4 ; J.O., p. 4). - Dépose et lit le rapport sur l'élection de la Vienne [14 mai] (A. t. I, p. 472 ; J.O., p. 619). - Dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 11 de la loi du 13 mars 1875 en ce qui concerne le recrutement des ingénieurs des poudres et salpêtres [5 juillet] (A. t : 0). 1030 ; J.O., p. 855 ; I. 236). - Membre de Commissions (F. 20, 31, 40, 63 ; J.O., p. 919, 2055, 3523, 7366). - 1908 : dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, dans le département du Finistère, un réseau de chemins de fer d'intérêt local à voie de 1 mètre de largeur [25 juin] (A. t. I, p. 1003 ; J.O., p. 833 ; I. 170). - Dépose un rapport sur le projet de loi relatif à l'exécution de nouveaux travaux destinés à compléter l'amélioration du port du Havre et de la basse Seine [16 décembre] (A. t. II, p. 230 ; J.O., p. 1200 ; I. 347). - Dépose une proposition de loi ayant pour objet de modifier les lois de 1898, 1902, 1905 et 1906 sur les accidents du travail [21 décembre] (A. t. II, p. 415 ; J.O., p. 1354 ; I. 367). - Membre de Commissions (F. 11, 14 ; J.O., p. 955, 1144).