Tables nominatives

PEYTRAL. Bouches-du-Rhône. - 1906 : parle dans la discussion de la proposition de loi relative à la réglementation des eaux de la Durance [20 février] (A. t. I, p. 168 ; J.O., p. 143). - Demande le renvoi à la Commission de la marine marchande du projet de loi sur la réglementation des équipages des navires de commerce [20 mars] (A. t. I, p. 304 ; J.O., p. 253). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1906 (Marine) [9 avril] (A. t. I, p. 557 ; J.O., p. 458). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [12 avril] (A. t. I, p. 717 ; J.O., p. 587). - Membre de Commissions (F. 20, 50, 67 ; J.O., p. 1545, 4666, 7940). - 1907 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1907 (Commerce) [14 janvier] (A. t. I, p. 57 ; J.O., p. 50) (Loi de finances) [23 janvier], (A. t. I, p. 317 ; J.O., p. 260) [24 janvier] (A. t. I. p. 351 ; J.O., p. 285) [25 janvier] (A. t. I, p. 384 ; J.O., p. 316) [29 janvier] (A. t. I, p. 447 ; J.O, p. 372). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [31 janvier] (A. t. I, 484 ; J.O., p. 403). - Parle sur la motion de M. Monis relative à la catastrophe de l' Iéna [20 mars] (A. t. I, p. 622 ; J.O., p. 520). - Demande le renvoi à la Commission de la marine marchande du projet de loi tendant à modifier le paragraphe 5 de l'article premier de la loi du 22 juillet 1851 sur les pêches maritimes [22 mars] (A. t. I, p. 663 ; J.O., p. 555). - Parle dans la discussion d'un projet de loi portant ouverture de crédits [26 mars] (A. t. I, p. 713 ; J.O., p. 594). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Vallée sur le règlement d'administration publique de la loi du 1 ^er août 1905 et dans celle du projet de loi relatif aux contributions et taxes assimilées de l'exercice 1908 [11 juillet] (A. t. I, p. 1080 ; J.O., p. 897, 899). - Membre de Commissions (F. 20, 40, 44, 54 ; J.O., p. 919, 3523, 3800, 4444). - 1908 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1909 (Agriculture) [17 décembre] (A. t. II, p. 255 ; J.O., p. 1220) (Guerre) [19 décembre] (A. t. II, p. 353 ; J.O., p. 1303) (Instruction publique et Loi de finances) [20 décembre] (A. t. II, p. 379 ; J.O., p. 1324,1336) [21 décembre] (A. t. II. p. 413 ; J.O., p. 1353) [23 décembre] (A. t. II, p. 470 ; J.O., p. 1400) [24 décembre] (A. t. II, p. 493 ; J.O., p. 1417). - Parle à propos de l'ajournement de la discussion du projet de loi sur le port de Marseille [23 décembre] (A. t. II, p. 449 ; J.O., p. 1382). - Membre de Commission (F. 71 ; J.O., p. 7852).