PIAT (M. le général baron). -- Nommé Sénateur par décret du 27 mars 1852.
Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Membre de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte interprétatif du Sénatus-consulte relatif à la dotation de S. A. I. le Prince Président de la République.
Session de
1853. -- Prête serment à la
séance d'ouverture, t. 1, p. 42.
Session de
1854.
-- Président du 1
er
bureau, le 2 juin.
Session de
1856. -- Président du 3
e
bureau, le 6
mai.
Session de
1857. -- Président du 4
e
bureau,
le 18 avril. -- Président du 1
er
bureau, le 20
mai.
Session de
1858. -- Vice-président du 4
e
bureau, le 19 janvier. -- Vice-président du 5
e
bureau, le 28
avril.
Session de
1859. -- Vice-président du 1
er
bureau, le 8 février. -- Vice-président du 3
e
bureau,
le 12 mai.