POCHON. Ain. - M. César Duval dépose et lit le rapport sur son élection. Est proclamé sénateur. - Dépose une pétition des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police du département de l'Ain [1 er février] (A., t. I, p. 190 ; J.O., c.r., p. 159, 175). - Dépose une pétition des cultivateurs de la commune de Rigneux-le-Franc (Ain) [6 février] (J.O., c.r., p. 240). - Dépose une pétition de M. Colassot, demeurant à Lyon [6 juin] (J.O., c.r., p. 794). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [22 octobre] (A., t. I, p. 3 ; J.O., c.r., p. 1247). - Dépose et donne lecture de son rapport sur l'élection de M. Cocula dans le département du Lot [7 novembre] (A., t. I, p. 32 ; (J.O., c.r., p. 1269). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif au dessèchement d'étangs dans le département de l'Ain [14 novembre] (A., t. I, p. 78 ; J.O., car p. 1308). - Dépose une pétition des huissiers de l'arrondissement de Belley (Ain) [19 novembre] (J.O., c.r., p. 1326). - Membre de Commissions (F. 42, 68, 84 ; J.O., p. 3212, 6747, 7917).
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