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Extrait de la table nominative 2001

POIRIER (Jean-Marie), sénateur (Val-de-Marne) UC.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires étrangères ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 4 octobre 2001).

Membre titulaire de la Haute Cour de justice ; nouvelle élection (JO Lois et décrets du 17 octobre 2001).

Membre suppléant de la Cour de justice de la République ; nouvelle élection (JO Lois et décrets du 17 octobre 2001).