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Extrait de la table nominative 1852 à 1859

PORTES (M. le marquis DE). -- Nommé Sénateur par décret du 26 janvier 1852.

Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Membre de la 3e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'élection des membres des Conseils généraux, des Conseils d'arrondissement et des Conseils municipaux, ainsi qu'à la nomination des maires et adjoints ; -- de la commission chargée d'examiner trois lois relatives à des concessions de chemins de fer de Paris à Cherbourg, de Bordeaux à Cette et de Lyon à la Méditerranée. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 828.

Session extraordinaire de 1852. -- Propose aux Membres du Sénat, qui ont vote le Sénatus-consulte tendant au rétablissement de l'Empire, de signer sur la minute, t. 2, p. 69. -- Sa proposition est adoptée, t. 2, p. 69.

(Décédé le 22 décembre 1852.)