Extrait de la table nominative 1921

POTTEVIN. Tarn-et-Garonne. Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Hygiène [30 mars] (A. t. I, p. 427; J.O., p. 406) [4 avril] (A. t. I, p. 575 ; J.O., p. 533) ; Guerre [8 avril] (A. t. I, p. 775 ; J.O., p. 701) ; Loi de finances [13 avril] (A. t. I, p. 943 ; J.O., p. 838); Instruction publique [14 avril] . (A. t. I, p. 960; J.O., p. 853) [15 avril (A. t. I, p. 987; J.O., p. 877) ; Loi de finances [16 avril] (A. t. I, p. 1091; J.O., p. 960) [29 avril] (A. t. I, p. 1275; J.O., p. 1115). - Dépose un avis de la Commission de l'enseignement sur le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des Députés, sur l'éducation physique et la préparation militaire obligatoires [30 juin] (A t: I, p. 1674 ; J.O., p. 1473 ; I. n° 509). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'hygiène, de l'assistance, de l'assurance et de la prévoyance sociales, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifiant l'article 25 des lois des 15 février 1902, 29 janvier 1906 et 26 novembre 1908 (composition du Conseil supérieur d'hygiène publique en France) [17 novembre] (A. t. II, p.134 ; J.O., p. 1903; I. n° 720). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la fréquentation scolaire [18 novembre] (A. t. II, p. 148; J.O., p. 1914) [22 novembre] (A, t. II, p. 165; J.O., p. 1926). - Parle dans la discussion du projet de loi sur l'éducation physique [24 novembre] (A. t. II, p, 190; J.O., p. 1950) [25 novembre] (A. t. II, p.208; J.O., p. 1966). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au Conseil supé rieur d'hygiène [29 novembre] (A. t. II, p. 233 ; J.O., p. 1988). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au recensement de la classe 1922 [17 décembre] (A. t, II, p. 447; J.O., p. 2173). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [27 décembre] (A, t. II, p. 622; J.O., p. 2324) [28 décembre (A. t. II, p. 642; J.O., p. 2341) [30 décembre] (A. t. II, p. 821 ; J.O., p. 2479).- Membre de Commissions : Enseignement (F. 9). Hygiène, Assistance, Assurance et Prévoyance sociales (F. 9).