POTTEVIN : Tarn-et-Garonne. - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Guminal sur l'enseignement technique industriel et commercial [24 février] (A. t. I, p. 119 ; J.O., p. 142). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Brindeau relative à la marine du commerce [24 mars] (A. t. I, p. 451 ; _J.O., p. 413). - Parle sur l'ajournement de la discussion du projet de loi créant un Office national de recherches scientifiques [7 juillet] (A. t. I, p. 1273 ; J.O., p. 1136). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la célébration du centenaire de Pasteur [8 juillet] (A. t. II, p.1296 ; J.O., p. 1155).- Parle dans la discussion du projet de loi sur la fréquentation scolaire [28 décembre] (A. t. II, p. 426 ; J.O., p. 1592). - Membre de Commissions : Comptabilité (F. 4).Enseignement (F. 5). Hygiène, Assistance, Assurance et Prévoyance sociales (F. 5). Comptes définitifs des colonies (F. 46).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.