PROVOST-DUMARCHAIS. Nièvre . - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la taxe sur le chiffre d'affaires [31 janvier] (J.O., p. 177). - Parle dans la discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée [2 mars] (J.O., p. 477). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à assurer le repos hebdomadaire aux clercs des études dans les offices ministériels [8 mai] (J.O., p. 733).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1923 [18 juin] (J.O., p. 904). - Membre d'une Commission : Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 11).
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