PROVOST - DUMARCHAIS (Gaston) [Nièvre]. 1933 - Est admis [11 janvier], p. 14. --: Est élu Secrétaire du Sénat [12 janvier], p. 18. -- Parle dans la discussion générale. (Projet de loi relatif à la défense du marché du blé) [20 janvier], p. 58 et 59. Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Maurice Viollette sur le prix des céréales de la récolte prochaine, [6 avri1], p.7011 et suiv. -- Parle dans la discussion générale de la proposition de loi sur la régularisation des cours du blé [24 juin]; p. 1420, 1421 et 1422. -- Parle dans la discussion générale de là proposition de loi ci-dessus et du projet de loi joint, tendant à l'organisation et à la défense du marché du blé [27, juin], p. 1473. - Parle sur l'amendement de MM. de Monti de Rezé et Leblanc à l'art. 7 des propositions et projet de loi sur le marché du blé [28 juin], 'p. 1502. -- Présente des observations sur l'ensemble des propositions et projet de loi ci-dessus [29 juin], p. 1528.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.