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Extrait de la table nominative 1922

RAIBERTI. Alpes-Maritimes. Ministre de la Marine. - Parle sur l'ajournement de la discussion du projet de loi relatif à la construction des cuirassés [2 février] (A. t. I, p. 51 ; J.O., p. 61). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux constructions navales [17 mars] (A. t. I, p. 401 ; J.O., p. 369). - Parle dans la discussion du projet de loi portant régularisation, ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1921 [7 avril] (A. t. I, p. 761 ; J.O., p. 675). - Parle dans la discussion portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1921 [7 avril] (A. t. I, p. 762) ; J.O., p. 695. - Est admis comme Sénateur des Alpes-Maritimes [8 avril] (A. t. I, p. 801 ; J.O., p. 709). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au budget spécial des dépenses recouvrables [30 juin] (A. t. I, p. 1117 ; J.O. p. 1003). - Parle sur l'ajournement de la discussion des interpellations concernant la perte du cuirassé France [20 octobre] (A. t. II, p. 30 ; J.O., p.1233).