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Extrait de la table nominative 1923

RAIBERTI. Alpes-Maritimes. Ministre de la Marine. - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Guilloteaux relative à la perte du cuirassé France [26 janvier] (J.O., p. 154). -Parle dans la discussion du budget de 1923 [22 juin] (Marine) (J.O., p. 1081). - Parle dans la discussion du projet de loi portant approbation du traité de limitation des armements navals conclu à Washington [11 juillet] (J.O., p. 1574). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'érection d'un monument en l'honneur des marins morts pour la France [12 juillet] (J.O., p. 1601). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les engagements et rengagements dans l'armée de mer [12 juillet] (J.O., p. 1606). - Parle dans la discussion du projet de loi ouvrant des crédits sur l'exercice 1924 [17 décembre] (J.O., p. 1931). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1923 [20 décembre] (J.O, p. 2007). - Parle dans la discussion de la motion relative au Dixmude [ 28 décembre] (J.O., p. 2146).