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Extrait de la table nominative 1876

RAMPON (comte). Élu par le département de l'Ardèche, série A. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, St, p. 11 ; J.O., p. 1655). - Président de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. Hubert-Delisle et autres, ayant pour objet de nommer une Commission de dix-huit membres pour étudier les questions relatives au phylloxera (J.O., p. 2612 ; F. n° 15). - Demande une rectification au procès-verbal, au nom de M. Roger [8 juin] (A., t. II, St, p. 173 ; J.O., p. 3978). - Membre de Commissions (F. nos 12, 18, 23, 40 ; J.O.., p. 2282, 3332, 3686, 5313).

RAMPON (comte) (Ardèche). - Propose de mettre à l'ordre du jour du 24 novembre l'élection de deux Sénateurs inamovibles [15 novembre] (A., t. I, St, p. 93 ; J.O., p. 8309). - Est entendu à l'occasion du scrutin de cette élection [24 novembre] (A., t. I, St, p. 162 ; J.O., p. 8654). - Dépose une pétition d'habitants du département de l'Ardèche (J.O., p. 8340). - Parle sur une rectification demandée par M. Bertauld au procès-verbal [2 décembre] (A., t. II, St, p. 36 ; J.O., p. 8947). - Demande une rectification au procès-verbal [26 décembre] (A., t. II, St, p. 178 ; J.O., p. 9735). - Membre d'une Commission (F. n° 3 ; J.O., p. 7989).