REBOUL Camille . Hérault. 1932 : Parle sur le règlement de l'ordre du jour (Revision des baux à ferme). (16 mars) (A. t. I, p. 406 ; J.0., p. 394). Par le dans la discussion générale (Budget de l'exercice 1932) (24 mars) (A. t. I, P. 508 ; J.O., p. 483).- Parle sur le contre-projet de M. Damecour (Régime des bouilleurs de cru) (31 mars) (A. t. I, p.841 J.0., p. 753).- Dépose: I° un amendement au chap. 79 (cantonniers) du budget des travaux publics ; 2° un amendement au chap. 2 (Personnel des services extérieurs du budget des Postes, télégraphes et téléphones de l'exercice 1932. Parle sur ses amendements. (31 mars A. t. I, p. 875 ; 3.0., P. 779-780).- Commissions: Dépenses administratives du Sénat (F. 6.) ; Algérie (F. 7).- Questions écrites au: Ministre des Finances (29 janvier ; 2 mars ; 13 juillet) ; Ministre des Postes, télégraphes, téléphones (29 janvier) ; Ministre du Budget (18 novembre) ; Ministre de l'Agriculture (30 novembre) ; Ministre du Travail (23 décembre).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.