Tables nominatives

RÉGISMANSET. Seine-et-Marne. - 1918 : est élu Vice-Président du Sénat [8 janvier] (A. t. I, p. 4; J.O., p. 3). - Est élu Vice-Président de la Cour de Justice [15 janvier] (A. t. I, p. 11; J.O., p. 12). - Dépose une proposition de résolution relative à l'application de l'article 58 du Règlement du Sénat [23 mai] (A. t. I, p. 414; J.O., p. 375). Préside la séance [27 juin] (A. t. I. p. 559 ; J.O., p. 501) [2 août] (A. t. I, p. 658 ; J.O., p. 593). - Membre de Commissions : Intérêt local (F. 51). Tendant à reconnaître aux femmes le droit de vote (F. 57). - 1919 : est élu Vice-Président du Sénat [14 janvier] (A. t. I, p. 3; J.O., p. 3). Préside la séance [6 février] (A. t. I, p. 82 ; J.O., p. 75). - Est élu Vice-Président de la Cour de Justice [13 février] (A. t. I, p. 139 ; J.O., p. 137). - Dépose sur le bureau du Sénat, une pétition de M. Bernheim, demeurant à Fontainebleau (Seine-et-Marne) [18 mars[ (J.O., p. 291). - Parle sur le renvoi aux bureaux de la proposition de loi relative à l'élection et à l'éligibilité des femmes [22 mai] (A. t. I, p. 885; J.O., p. 780) [23 mai] (A. t. I, p. 888; J.O., p. 783). - Parle dans la discussion de la proposition de loi modifiant les lois organiques sur l'élection des Députés [21 juin] (A. t. I, p. 988). - Membre de Commissions : Déclassement de l'enceinte fortifiée de Paris (F. 31). Election des Députés (F. 44). - 1920 : est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 21; J.O., p. 17). - Est élu Vice-Président du Sénat [14 janvier] (A. t. I, p. 29; J.O: p. 26). - Est élu Vice-Président . de la Cour de Justice [14 janvier] (A. t. I, p. 31 ; J.O., p. 28). - Préside la séance [10 février] (A. t. I, p. 71; J.O., p. 67) [23 mars (A. t. I. p. 358; J.O., p. 323) [31 mai] (A. t. I, p. 482, 885 ; J.O., p. 797] [1 ^er juin] (A. t. I, p. 914; J.O., p. 821) [8 juillet] (A.t. I, p. 1249 ; J.O., p. 1125) [23 novembre] (A. t. II, p. 53; J.O., p. 1785). - Membre de Commissions : Pétitions (F. 22). Intérêt local (F. 37).