Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1912 à 1914

REYNALD. Ariège. - 1912 : est admis. - Dépose et lit le rapport sur les élections du Cher, de la Charente, de la Charente-Inférieure et de la Corrèze [12 janvier] (A. t. I, p. 10,11 ; J.O., p. 9,11). -Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1912 : Guerre [14 janvier] (A. t. I, p. 331 ; J.O., p. 275). Loi de finances [21 février] (A. t. I, p. 561 ; J.O., p. 455). - Membre de Commissions (F. 5, 20, 65, 69, 94 ; J.O., p. 586, 1460, 5426, 5718, 10634). - 1913 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913 : Agriculture [19 mai] (A. t. I, p. 596 ; J.O., p. 495). Intérieur [23 mai] (A. t. I, p. 765 ; J.O., p. 632). Loi de finances [3 juin] (A. t. I, p. 994 ; J.O., p. 818). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'amnistie [20 juin] (A. t. I, p. 1134 ; J.O., p. 935 ; I. n° 227). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [10 juillet] (A. t. I, p. 1231, 1233 ; J.O., p. 1089, 1096) [17 juillet] (A. t. I, p. 1344, 1349 ; J.O., p. 1106, 1108, 1110, 1111). - Membre de Commissions (F. 7, 14, 22, 25, 34, 47, 55, 63 ; J.O., p. 998, 1708, 2382, 2694, 4303, 4587, 5069, 5798). - 1914 : membre de Commissions (F. 9, 14, 33,43 ; J.O., p. 841, 1318, 2676, 5291).