RICHARD . Saône-et-Loire . - 1915 : membre .d'une Commission (F. 6 ; J.O., p. 511). - 1916 : dépose deux rapports sur deux projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés : le 1 er , concernant la désertion et l'insoumission dans l'armée de terre (I. n° 74) ; le 2 e , concernant, la désertion et l'insoumission dans l'armée de mer (I. n° 75) [3 mars] (A. t. I, p. 110 ; J.O., p. 110). - Dépose deux rapports supplémentaires sur les projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés, concernant : le 1 er , la désertion et l'insoumission dans l'armée de mer (I. n° 450) ; le 2 e , la désertion et l'insoumission dans l'armée de terre [5 décembre] (A. t. I, p. 1130 ; J.O., p. 1019). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la désertion et l'insoumission dans l'armée de terre [7 décembre] (A. t. I, p. 1150 ; J.O., p. 1038, 1043). - Dépose deux nouveaux rapports supplémentaires : le 1 er , concernant la désertion et l'insoumission dans l'armée de terre (I. n° 457) ; le 2e, concernant la désertion et l'insoumission dans l'armée de mer (I. n° 458) [14 décembre] (A. t. I, p. 1174 ; J.O., p. 1059). - Membre de Commissions (F. 4, 22, 64 ; J.O., p. 569, 3150, 10215). - 1917 : parle dans la discussion du projet de loi concernant l'insoumission et la désertion dans l'armée de terre [12 janvier] (A. t. I, p.15 ; J.O., p. 16, 22) et dans l'armée de mer [12 janvier] (A. t. I, p.15 ; J.O., p. 24). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur la mobilisation civile [15 juin] (A. t. I, p. 672 ; J.O., p. 585 à 589). - Membre d'une Commission (F. 43 ; J.O., p. 4819).
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