ROBERT DE MASSY. Loiret. - Dépose le rapport sur l'élection sénatoriale du département de la Vienne [27 février] (A., t. I, p. 265 ; J.O., c.r., p. 265). - Président de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition de l'Union centrale des Arts décoratifs et de l'Exposition internationale d'hygiène et d'éducation de Londres, en 1884 (J.O., p. 2998 ; F. 55). - Membre de Commissions (F. 47, 54, 66 ; J.O., p. 2614, 2942, 3526).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.