ROGIER (M. MARCEL) [Sénateur d'Alger].
Est nommé membre titulaire : de la commission de la presse, de la radio et du cinéma [3 octobre 1957] ; de la commission du travail et de la sécurité sociale ( ibid. ). - Membre suppléant : de la commission des boisons de la commission des finances ; de la commission de l'intérieur ibid. ). - Donne sa démission de membre titulaire de la commission du travail et de la sécurité sociale [14 novembre 1957]. - Donne sa démission de membre titulaire de la commission de la presse, de la radio et du cinéma [3 décembre 1957]. - Donne sa démission de membre suppléant de la commission des boissons [28 janvier 1958]. -- Est nommé membre titulaire de la commission des boissons et de la commission du travail et de la sécurité sociale [28 janvier 1958] ; membre suppléant de la commission de la justice ( ibid. ).
Interventions :
Explique son vote sur le projet de loi portant reconduction de la loi pour le rétablissement de l'ordre en Algérie [14 novembre 1957] (p. 1969). - Prend part à la discussion des projets de loi sur. 1° les institutions de l'Algérie ; 2 ° les élections en Algérie [14 janvier 1958]. - Discussion générale commune (p. 17 à 20). - Discussion des articles du projet de loi sur les institutions de l'Algérie [17 janvier 1958]. - TITRE IV. - DE LA SOUVERAINETÉ NATIONALE. - Art. 9 : observations sur les notions de « services publics d'Etat » et « d'établissements publics nationaux» » (p. 127) ; explique son vote sur l'ensemble des deux projets de loi (p. 144). - Discussion, en deuxième lecture, du projet de loi sur les institutions de l'Algérie [30 janvier 1958]. - Explique son vote sur l'ensemble (p. 210). - Prend la parole à la suite d'une communication du Gouvernement relative aux relations avec la Tunisie et aux résultats des bons offices anglo-américains [15 avril 1958] (p. 828). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant reconduction des pouvoirs spéciaux en Algérie [21 mai 1958]. - Discussion générale (p. 895, 896). - Explique son vote sur le projet de loi portant reconduction des pouvoirs spéciaux en Algérie [2 juin 1958] (p. 939).