ROMAINE (M. EUGÈNE) [Creuse].
Est nommé secrétaire du Sénat [3 octobre 1963].
Est nommé membre de la commission des affaires sociales [3 octobre 1963].
Interventions :
Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1963 (2 e partie) [8 février 1963]. - PRESTATIONS SOCIALES AGRICOLES. - Discussion des articles. - Art. 50 ter : observations (p. 609). - AGRICULTURE. - Discussion générale (p. 643). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif à la structure foncière des forêts françaises [22 juillet 1963]. - Discussion générale (p. 1771). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1964 [22 novembre 1963].- ARMÉES. - Discussion des articles. - Art. 73: amendement de M. Courrière (p. 2774). - Suite de la discussion [28 novembre 1963]. - ARTICLES DE TOTALISATION DES CRÉDITS. - Après l'article 91 ( nouveau ) : son amendement tendant à insérer un article additionnel relatif aux candidats à la fonction publique appelés sous les drapeaux (p. 3022, 3023).