ROUSSEL Edouard [Nord]. - 1933 - Est admis [11 janvier], p. 16. Parle dans la discussion générale du projet de loi tendant à établir des droits de douane sur les fruits et graines oléa-gineux, matières grasses et leurs dérivés [8 juillet], p. 1771.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.