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Extrait de la table nominative 1881

ROUSSEL (Théophile). Lozère. - Dépose une proposition de loi ayant pour objet la protection des enfants abandonnés, délaissés ou maltraités [27 janvier] (A., t. I, p. 17 ; an., p. 7 ; J.O., c.r., p. 17 (1881), 34 ; I. ne 5). - Dépose un rapport sommaire, fait au nom de la 1re Commission d'initiative, qui conclut à la prise en considération de la proposition de loi ayant pour objet la protection des enfants abandonnés, etc. [16 juin] (A., t. II, p. 273 ; an., p. 71 ; J.O., p. 867 ; I. n° 325). - Est nommé Secrétaire de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, déposée par lui et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet la protection des enfants abandonnés, délaissés ou maltraités [9 juillet] (J.O., p. 3806 ; F. n° 82). - Membre de Commissions (F. nos 4, 66, 81 ; J.O., p. 377, 3274, 3806).

ROUSSEL. Lozère. - Membre d'une Commission (F. n° 12 ; J.O., p. 6750).