Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1883

ROUSSEL (Théophile). Lozère. - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [15 janvier] (A., t. I, p. 14 ; J.O., c.r., p. 13). - Demande, comme rapporteur, la remise, de la discussion de la proposition de loi ayant pour objet la protection des enfants abandonnés, délaissés ou maltraités [28 avril] (A., t. II, p. 46 ; J.O., c.r. p. 411). - Est entendu dans la discussion du même projet de loi [1er mai] (A., t. II, p. 58 ; J.O., c, r., p. 422) [5 mai] (A., t. II, p. 75 ; J.O., c.r., p. 438) [10 mai] (A., t. II, p. 104, J.O., c.r., p. 461) [17 mai] (A., t. II, p. 127 ; J.O., c.r., p. 482) [19 mai] (A., t. II, p. 149 ; J.O., c.r., p. 500) [21 mai] (A., t. II, p. 174 ; J.O., c.r., p. 522) [22 mai] (A., t. II, p. 182 ; J.O., c.r., p. 530) [24 mai] (A. t. II, p. 200) [26 mai] (A. t. II, p. 218 ; J:O., c.r., p. 561) [2 juin] (A., t. II, p. 291 ; J.O., c.r., p. 623) [12 juin] (A., t. II, p. 344 ; J.O., c.r., p. 676). - Dépose le rapport sur la proposition de loi de M. Bérenger, sur la protection de l'enfance abandonnée [23 juin] (A., t. II, p. 424 ; an., p. 234 ; J.O., c.r., p. 745 ; I. 263) [3 juillet] (A., t. II, p. 492 ; J.O., c.r., p. 807) [5 juillet] (A., t. II, p. 513 ; J.O., c.r., p. 825) [7 juillet] (A., t. II, p. 524 ; J.O., c.r., p. 840) [10 juillet] (A., t. II, p. 543 ; J.O., c.r., p. 854). - Président et rapporteur de la Commission ayant pour objet l'approbation d'une Convention conclue avec la Suisse, en vue d'établir la réciprocité d'assistance en ce qui concerne les enfants abandonnés et les aliénés indigents (F. 69). - Dépose le rapport sur ce projet de loi [17 juillet] (A., t. II, p. 580 ; an., p. 318 ; J.O., c.r., p. 890 ; I. 354). - Membre de Commissions (F. 22, 68 ; J.O., p. 982, 3552).

ROUSSEL (Théophile). Lozère. - Demande un congé [30 décembre] (A., p. 27 ; J.O., c.r., p. 1242). - Rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de loi portant révision de la loi du 30 juin 1838 sur les aliénés (J.O., p. 6676 ; F. 28).