Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1931

Mario Roustan, ministre de l'instruction publique. - Parle : discussion d'une proposition de loi tendant à la création de l'enseignement gratuit, laïque et obligatoire, p. 157, 158.- = discussion d'une proposition de résolution relative à la licence ès lettres. p. 289, 299. - = discussion d'un projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1931-1932 (Instruction publique), p. 575, 576, 577, 578, 579, 582, 585, 586, 589, 590, 593, 594, 596 ; (Loi de finances), p. 789, 791, 792, 793, 795. - = discussion d'une proposition de loi sur l'exercice de la médecine, p. 1030, 1031, 1032. - = discussion d'une proposition de résolution modifiant les contingents de la Légion d'honneur au bénéfice du ministère de l'instruction publique, p. 1061. - = fixation de la date de la discussion d'une interpellation relative à la licence ès lettres, p. 1389. - Associe le Gouvernement à l'hommage rendu à la mémoire de M. Victor Bérard, sénateur, p. 1416. - Parle : discussion d'une interpellation sur l'attribution des bourses d'enseignement secondaire, p. 1436. 1437. - = discussion d'une interpellation relative à la modification du régime de la licence ès lettres, p. 1453, 1458, 1470. - = discussion d'un projet de loi relatif à l'outillage national, p. 1647. 1649, 1651, 1654.

ROUSTAN Marius. Hérault. 1931 : Ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts.- Parle dans la discussion générale de la proposition de loi tendant à commémorer la création de l'enseignement gratuit laïque et obligatoire. (19 février) (A. t. P. 160 ; 3.0., P. 152, 158 et suiv.).- Parle dans la discussion générale (Proposition de résolution concernant le régime de la licence ès-lettres. (13 mars) (A. t. I, p. 307 ; J.O., p. 299 et suiv.).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1931-1932: (Instruction publique) (26 mars) (A. t. I, p. 633 et suiv. ; J.O. p. 575 et suiv.) ; (Loi de finances art. 50, gratuité des classes de cinquième) (29 mars) (A. t. I, p. 888, 892 ; J.O., P. 789).- Parle dans la discussion générale (Proposition de loi sur l'exercice de la médecine) ; (9 juin) (A. t. I, P. 1140, 1142 ; J.O., p. 1030).- Parle sur l'article unique (Proposition de résolution relative à la légion d'honneur.- Instruction Publique). (18 juin) (A. t. I, p. 1166 ; J.O. P. 1061).- Présente des observations sur la fixation de la date de la discussion de l'interpellation de MM. René Héry et Marcel Plaisant et de celle de M. Alexandre Israël. (12 novembre) (A. t. II, p. 6 ; J.0., p. 1389 Prononce une allocution à l'occasion du décès de M. Victor Bérard, Sénateur du Jura. (17 novembre) (A. t. II, p. 13 ; J.O. , P. 1416).. Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Israël sur l'attribution des bourses d'enseignement secondaire. (20 novembre) (A. t. II, p. 35 ; J.O., p. 1434 et suiv.).- Parle dans la discussion de l'interpellation relative à la modification du régime de la licence ès-lettres. (24 novembre) (A. t. II, p. 53 et suiv. J.O., p. 1453 et suiv.).- Parle sur l'ordre du jour. (Discussion de l'interpellation relative à la modification du régime de la licence és lettres. (26 novembre) (A. t. II, p. 73 ; J.O., D. 1470).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'outillage national (Bâtiments scolaires). (18 décembre) (A. t. II, p. 258 et suiv. ; JO p. 1647 et suiv.). Question écrite au: Ministre de la Marine Marchande (21 janvier).