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Extrait de la table nominative 1933

ROUSTAN Mario [Hérault]. - 1933 - Est admis [Il janvier], p. 6. - Dépose, avec MM. Gaston Bazile, Boivin-Champeaux et plusieurs de leurs collègues, deux amendements: le 1er, sur l'art. 73 (Droit de consommation sur l'alcool) ; le 2e, sur l'art. 73 bis (Surtaxe sur certains spiritueux) (Projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour mars 1933) [21 février], p. 277 et 280. - Dépose un rapport, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Jean Durand et d'un grand nombre de ses collègues tendant à la nomination d'une Commission des économies, N° 171 [21 mars], p. 554. - Dépose, avec MM. Louis Martin, Dudouyt et plusieurs de leurs collègues, une proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à prendre diverses mesures en vue d'augmenter l'autorité des conseils d'arrondissement, N° 314 [16 mai], p. 1062. Dépose, avec un grand nombre de ses collègues, une proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à organiser en France une journée nationale du raisin, N° 353 [9 juin], p. 1328. - Parle dans la discussion générale et sur l'amendement de M. Linyer et plusieurs de ses collègues à l'art. 3 du projet de loi sur la viticulture et le commerce des vins [6 'juillet, p. 1655, 1656 et 1661. -- Parle sur l'amendement de M. Damecour et de plusieurs de ses collègues à l'article unique de la proposition de résolution relative à l'organisation d'une journée nationale du raisin [7 juillet], p. 1730. - Parle dans la discussion générale du projet de loi relatif aux vins et autres produits tunisiens [8 juillet]. p. 781.