Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1934

ROUSTAN Mario [Hérault]. - 1934 - Parle sur le contre-projet de M. Henry Merlin à la proposition de loi sur l'interdiction de fabrication de vins mousseux dans la Champagne viticole [13 mars], p. 430. - Parle dans la discussion générale du projet, de loi sur le tarif douanier des vins de Porto et de Madère [16 mars], p. 516. -- Parle, dans la discussion générale du projet de loi relatif au. Budget définitif de 1915 [22 juin], p. 785. - Intervient dans la discussion générale du projet de loi sur l'Exposition internationale de 1937 [26 juin], p. 818. Dépose un rapport, au nom de la Commission des colonies, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la colonie de la Guyane à importer en franchise dans la métropole un contingent complémentaire de 1.650 hectolitres de rhum (alcool pur), N° 520 [4 juillet], p. 1024, -.Dépose le rapport sur le Budget des Mines et Forces hydrauliques de l'Exercice 1935. N° 610, annexe 18 [6 décembre], p. 1194 (F. 66). - Parle dans la discussion générale sur le contre-projet de M. Bazile, à l'article 1er et sur l'amendement de M Dalbiez à l'article 5 (Projet de loi sur l'assainissement du marché des vins [23 décembre], p. 1580 et suiv., 1593 et 1603. - Commissions : Colonies (J. O. 19, janvier, p. 519) ; (Vice-Président) (J. 0. du 24 janvier, p. 690) ; Finances (Budget de 1935) (22 novembre, J. 0., p. 1140). - Questions écrites au : Ministre des Pensions: 26 janvier; Ministre des Finances: 13 juin.