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Extrait de la table nominative 1938

Mario ROUSTAN [Hérault]. - Dépose, au nom de la Commission des finances, un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour l'érection d'un monument franco-tchécoslovaque à Darney (Vosges), n° 15 [27 janvier], p. 36.- Parle dans la discussion du projet de loi ci-dessus [3, février], p. 84. - Dépose, avec plusieurs de ses collègues, une proposition de résolution tendant à modifier les articles 17 et 17 bis du règlement du Sénat (Nomination de la commission des colonies), n° 71 [15 février], p. 148. - Dépose et lit un rapport fait an nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des affaires étrangères d'un crédit extraordinaire à l'occasion du voyage en France des souverains britanniques, n° 257 [7 avril], p. 509. Dépose une demande d'interpellation à M. le Ministre des Colonies sur la politique coloniale du Gouvernement [8 décembre], p. 761. - Parle dans la discussion du budget de 1939 (Loi de finances, article 2) [30 décembre], p. 957. - Commissions : Colonies (J.O. du 21 janvier, p, 988) (Président) (J.O. du 22 janvier, p. 1030) ; Finances (Budget de 1939) (10 décembre, p. 791). - Questions écrites aux : Président du Conseil : 12 avril ; Ministre de l'Intérieur : 9 juin.