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Extrait de la table nominative 1940

ROUSTAN (Mario) [Hérault]. - Prend part à la discussion des interpellations de MM. Hachette et Caillier sur la politique économique et le commerce extérieur [22 février] p. 134 et suiv. - Dépose avec MM. Bardoux et Labbé, une proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement, en prévision des labours de printemps, à organiser, immédiatement, par décret, l'entraide obligatoire dans les communes rurales, n° 39 [27 février], p. 159. - Dépose, avec plusieurs de ses collègues, un ordre du jour, à la suite des interpellations de MM. Hachette et Caillier sur la politique économique et le commerce extérieur [7 mars], p. 218. - Demande, avec M. Pierre Laval et plusieurs de leurs collègues, la réunion du Sénat en comité secret [14 mars], p. 243. - Dépose et lit un rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au budget des beaux-arts, pour l'exercice 1940, d'un crédit de 500 000 francs en vue de la participation de la France à l'Exposition triennale de Milan, n° 91 [25 avril], p. 325. - Commissions : Colonies (23 janvier, p. 44) (président) (J.O. du 26 janvier, p. 737) ; Finances (23 janvier, p. 45). - Questions écrites au ministre de la défense nationale et de la guerre : 6 février, 29 février.