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Extrait de la table nominative 1909 à 1911

ROUVIER (Maurice). Alpes-Maritimes. - 1909 : demande, comme président de la Commission des finances, le renvoi pour avis à la Commission des finances des deux projets de loi relatifs l'un à l'augmentation de l'artillerie et l'autre aux retraites ouvrières [2 juillet] (A. t. I, p. 733 ; J. O., p. 607). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la réquisition des automobiles [13 juillet] (A. t. I, p. 918 ; J.O., p. 760). - Parle dans celle de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [18 décembre] (A. t. I, p. 397 ; J.O., p. 1147). - Membre de Commissions (F. 27, 45 ; J.O., p. 3485, 7232). - 1910 : parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [10 février] (A. t. I, p. 248 ; J.O., p. 205) [16 mars] (A. t. I, p. 763 ; J.O., p. 631). - Parle dans la discussion sur la prise en considération de la proposition de loi tendant à donner à l'État l'exploitation des jeux en France au profit de la caisse des retraites ouvrières et paysannes [22 février] (A. t. I, p. 345 ; J.O., p. 288). - Parle dans la discussion de la proposition de loi portant modification du tarif général des douanes (Huiles) [15 mars] (A. t. I, p. 694 ; J.O., p. 576). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [11 juillet et] (A. t. I, p. 2057 ; J.O., p. 1684). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1910 (Travail) [28 mars] (A. t. I, p. 1257 ; J.O., p. 1030). - Parle dans celle du budget de l'Intérieur [29 mars] (A. t. I, p. 1298 ; J.O., p. 1063). - Parle dans celle du budget de la Guerre [1er avril] (A. t. I, p. 1444 ; J.O., p. 1185). - Parle dans celle de la Loi de finances [4 avril] (A. t. I, p. 1589 ; J.O., p. 1304) [5 avril] (A. t. I, p. 1619 ; J.O., p. 1320) [6 avril] (A. t. I, p. 1659 ; J.O., p. 1353) [7 avril] (A. t. I, p. 1740 ; J.O., p. 1413) [8 avril] (A. t. I, p. 1756 ; J.O., p. 1431). - Membre de Commissions (F. 19, 71 ; J.O., p. 1412, 5890). - 1911 : parle dans la discussion du projet de loi portant : 1° ouverture sur l'exercice 1911 des crédits provisoires applicables au mois de février 1911 ; 2° autorisation de percevoir pendant le même mois les impôts et revenus publics [27 janvier] (A. t. I, p. 92 ; J.O., p. 80). - Parle dans celle du projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires au titre des chemins -de fer de l'État [30 mars] (A. t. I, p. 380 ; J.O., p. 317). - Membre de Commissions (F. 15, 98 ; J.O., p. 1160, 9938). - M. le Président annonce son décès et prononce son éloge funèbre [8 juin] (A. t, T, p. 722 ; J.O., p. 607).