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Extrait de la table nominative 1951

RUCART (M. MAX) [Haute-Volta].

Est nommé membre : de la commission de la France d'outre-mer [11 janvier 1951] (p. 114) ; de la sous-commission chargée de suivre et de contrôler d'une façon permanente l'emploi des crédits affectés à la défense nationale [12 janvier 1951] (p. 120).

Interventions :

Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services de l'intérieur pour 1951 [3 avril 1951]. - Discussion générale (p. 977 et suivantes). - Est entendu au cours du débat sur la question orale de M. Dronne relative à l'application de la légalité républicaine en A. O. F. [17 avril 1951] (p. 1092 et suivantes). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif à l'élection des membres de l'Assemblée nationale [10 avril 1951]. - Discussion générale (p. 1151 et suivantes). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif à l'élection des membres de l'Assemblée nationale [2 mai 1951]. - Discussion générale (p. 1423). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services de l'éducation nationale pour 1951 [4 mai 1951]. Discussion des articles. Art. 1er, chap. 5480 : son amendement relatif à la gestion de l'Opéra de Paris (p. 1491 et suivantes). - Explique son vote sur le projet de loi relatif au renouvellement de l'Assemblée nationale [12 mai 1951] (p. 1617). - S'excuse de ne pouvoir assister à .la séance [31 juillet 1951].