Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1876

SACAZE. Élu par le département de la Haute-Garonne, série B. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, St, p. 17 ; J.O., p. 1658). - Président de la Commission relative au renouvellement par séries des sénateurs des départements (J.O., p. 1903 ; F. n° 9). - Dépose une pétition d'habitants de la Haute-Garonne [23 juin] (J.O., p. 4474). - Membre d'une Commission (F. n° 30 ; J.O., p. 4158).

SACAZE (Haute-Garonne). - Membre d'une Commission (F. n° 14 ; J.O., p. 9244).