SALNEUVE. Élu par le département du Puy-de-Dôme, série C. - Son rapport sur les élections sénatoriales du département du Cantal [9 mars] (A., t. I, S t , p. 14 ; J.O., p 1657). - Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S t , p. 27 ; J.O., p. 1692). - Secrétaire de la 5 e Commission des pétitions (J.O., p. 5203 ; F. n° 39). - Membre de Commissions (F. n os 14, 15, 33, 49 ; J.O., p. 2556, 2611, 4397, 6127).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.