SAPEY (M.) -- Nommé Sénateur par décret du 25 janvier 1852.
Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Membre de la 1 re commission des pétitions ; -- de la 2 e commission des pétitions. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 411, 644.
Session extraordinaire de 1852. -- Membre de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte portant interprétation et modification de la Constitution du 14 janvier 1852.
Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42. -- Vice-président du 3 e bureau, le 16 février. -- Président du 3 e bureau, le 10 mars. -- Président du 1 er bureau, le 24 mai. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'État pour 1854.
Session de 1854. -- Vice-président du 5 e bureau, le 3 mars. -- Vice-président du 3 e bureau, le 3 avril. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1851 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux traitements des magistrats de l'ordre judiciaire et des présidents et conseillers-maîtres de la Cour des comptes.
Session de 1856. -- Vice-président du 4 e bureau, le 6 mai. -- Président du 1 er bureau, le 7 juin. -- Président du 1 er bureau, le 5 juillet. -- Membre d'une commission chargée d'examiner dix lois d'emprunts et d'impositions extraordinaires ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative au règlement définitif du budget de l'exercice 1853 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte concernant la Régence de l'Empire ; -- de la commission chargée d'examiner les lois sur les chemins de fer de Grenoble à Lyon et à Valence et sur le réseau pyrénéen.
(Décédé le 6 mai 1857.)