SAUVAN. Alpes-Maritimes. - 1909 : membre de Commission (F. 70 ; J.O., p. 11265). - 1910 : dépose et lit le rapport sur l'élection de l'Ardèche [25 novembre] (A. t. II, p. 119 ; J.O., p. 1792). - Membre de Commissions (F. 33, 70, 75, 85 ; J.O., p. 2077, 5842, 8884, 9725). - 1911: membre de Commissions (F. 5, 15, 57, 86 ; J.O., p. 444, 1160, 4856, 8961).