Tables nominatives

SAUVAN. Alpes-Maritimes. - 1915 : membre de Commissions (F. 4, 6, 10, 11 ; J.O., p. 374, 511, 1157, 1177). - 1916 : membre de Commissions (F. 4, 10, 15, 40, 51, 54, 56, 57, 66 ; J.O., p. 569, 1572, 2235, 5536, 8201, 8630, 9391, 9427, 10417). - 1917 : dépose deux rapports, au nom de la 3 ^e Commission d'intérêt local, sur deux projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés, autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool : le 1 ^er , à, l'octroi d'Apt (Vaucluse) ; le 2 ^e , à l'octroi de Cavaillon (Vaucluse) [12 juin] (A. t. I, p. 625 ; J.O., p. 545). - Dépose douze rapports, au nom de la 7 ^e Commission d'intérêt local, sur douze projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés, autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool : le 1 ^er , à l'octroi de Cléder (Finistère) ; le 2 ^e , à l'octroi de Cransac (Aveyron) ; le 3 ^e , à l'octroi d'Elliant (Finistère) ; le 4 ^e , à l'octroi de Laigle (Orne) ; le 5 ^e , à l'octroi de Montmorency (Seine-et-Oise) ; le 6 ^e , à l'octroi de Mortagne (Orne) ; le 7 ^e , à l'octroi de Nyons (Drôme) ; le 8 ^e , à l'octroi de Rives (Isère) ; le 9 ^e , à l'octroi de Rodez (Aveyron) ; le 10 ^e , à l'octroi de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; le 11 ^e , à l'octroi de Saint-Nazaire (Loire-Inférieure) ; le 12 ^e , à l'octroi de Vitré [29 novembre] (A. t. I, p. 1139 ; J.O., p. 996). - Membre de Commissions (F. 4, 11, 14, 21, 31, 59, 65, 83 ; J.O., p. 461, 1091, 1309, 2142, 3991, 7623, 8565, 10465).