SÉGUR-D'AGUESSEAU (M. le comte DE). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, et s'associe à la protestation de M. le Président contre l'assassinat de l'empereur Maximilien, t. 4, p. 323. -- Est nommé vice-président du 4 e bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 352. -- Est nommé membre d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 369. -- Est entendu : sur la loi relative à l'enseignement primaire, t. 1, p. 708, 726 ; -- sur une réclamation de M. Rouland contre la partie de son discours relative à la nomination de M. Renan au Collège de France, t. 2, p 13 ; -- sur une pétition relative aux bibliothèques populaires de Saint-Etienne, t. 3, p. 557.
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