SERVANT. Vienne .- 1915 : membre de Commissions (F. 4, 10, 22, 61 ; J.O., p. 375, 1157, 2738, 9539). - 1916: parle dans la discussion du projet de loi concernant la taxation des denrées alimentaires [13 avril] (A. t. I, p. 334 ; J.O., p. 311, 312). - Demande à interpeller M. le Ministre des Travaux publics sur la crise du charbon [10 novembre] (A. t. I, p. 987 ; J.O., p. 895). - Membre de Commissions (F. 22, 51 ; J.O., p. 3150, 8201). - 1917 : parle dans la discussion des interpellations relatives à la crise du charbon [9 février] (A. t. I, p. 160 ; J,O., p. 142). - Est élu membre de la Commission chargée de l'étude de l'organisation économique du pays pendant et après la guerre [27 mars] (A. t. I, p. 356 ; J.O., p. 309). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la taxation du blé [5 avril] (A. t. I, p. 468 ; J.O., p. 406). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Perchot sur le ravitaillement général [7 juin] (A. t. I, p. 594 ; J.O., p. 518). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux crédits provisoires sur l'exercice 1918 [29 décembre] (A. t. I, p. 1348 ; J.O., p.1176). - Membre de Commissions (F. 4, 11, 21, 74, 55, 76 ; J.O., p. 461, 1091, 2142, 9679, 9707, 10085).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.