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Extrait de la table nominative 1993

SIGNÉ (René-Pierre), sénateur de la Nièvre (S).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

QUESTIONS

Questions orales sans débat :

519 (JO Débats du 4 décembre 1992) (p. 3702) - Ministère : Environnement - Nécessité d'un projet de loi relatif aux parcs naturels régionaux - (Caduque : mars 1993) - Parcs naturels.

17 (JO Débats du 13 mai 1993) (p. 260) - Ministère : Jeunesse et sports - Difficultés résultant pour les centres équestres de l'application de la loi relative à l'organisation des activités sportives - (Réponse : JO Débats du 5 juin 1993) (p. 706)- Sports.

75 (JO Débats du 4 novembre 1993) (p. 3781) - Ministère : Equipement - Difficultés financières des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) - (Réponse : JO Débats du 20 novembre 1993) (p. 4502) - Urbanisme.

76 (JO Débats du 4 novembre 1993) (p. 3781) - Ministère : Industrie - Poursuite de la pratique des coupures de courant- (Réponse : JO Débats du 20 novembre 1993) (p. 4492) - Electricité de France (EDF).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)].

Deuxième partie :

Environnement - (30 novembre 1993) (p. 5285) : protection de l'environnement - Information - Politique du paysage- Intercommunalité - (p. 5286) : parcs régionaux - Patrimoine fonciers - Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement, CAUE.