Joseph SIGRIST [Bas-Rhin]. - Est admis [15 janvier], p. 8. - Parle dans la discussion générale de la résolution sur la sauvegarde de l'industrie des pâtes de cellulose [17 mars], p. 314. - Parle sur l'ensemble du projet de loi relatif à l'Office national du blé [24 juillet], p. 886. - Parle dans la discussion générale du projet de loi sur l'enseignement primaire obligatoire [28 juillet], p. 913. - Parle dans la discussion générale du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires [29 juillet], p. 943. - Parle sur l'amendement de MM. Joseph Faure et Néron, au chapitre 12 ter (Exposition internationale de 1937 ) (Projet de loi sur les crédits supplémentaires [8 août], p. 1139. - Dépose, avec MM. Muller, Jules Wolff, Paul Jourdain et Urban, un article additionnel à l'article 7 (devenant article 8) du projet de loi relatif aux mises à la retraite par ancienneté ; parle sur cet amendement [11 août], p. 1228. - Parle sur, l'article 39 du projet de loi portant réforme fiscale [24 décembre], p. 1733 ; [31 décembre], p. 1977. - Commission : Enseignement (4 février, J. O., p. 46).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.