SOULIÉ ( Louis ). Loire. - Parle dans la discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée [8 mars] (J.O., p. 504) [16 mars] (J.O., p. 596). - Parle dans la discussion du budget de 1923 [26 juin] (Loi de finances (J.O., p. 1282). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'amnistie des mutins de la mer Noire 128 juin (J.O., p. 1330). - Dépose une demande d'interpellation sur la désorganisation des postes et des transports [13 novembre] (J.O., p. 1634). - Membre d'une Commission : Administration générale, départementale et communale (F. 11).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.