SPENALE (Georges), sénateur du Tarn (S).
Décédé le 20 août 1983 (3 octobre 1983) (p. 2244) - Eloge funèbre (25 octobre 1983) (p. 2411).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires étrangères.
- Membre titulaire de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe.
Vice-président de la délégation parlementaire pour les Communautés européennes (loi n° 79-564 du 6 juillet 1979).
DÉPÔTS
Rapport d'information établi au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes, sur les activités de institutions des Communautés européennes entre le 1 er juin 1982 et le 31 décembre 1982 en application de la n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes [ n° 180 (82-83)] (rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 21 décembre 1982, JO Débats 2 avril 1983).
Rapport d'information établi au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes, sur les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1 er janvier et le 30 juin 1983 en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes [ n° 487 (82-83)] (rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 7 juillet 1983, JO Débats 4 octobre 1983).