Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1879

SIMON (Jules). Inamovible. - Président du 3e bureau [mai] (J.O., p. 3894 ; F. n° 36). - Est entendu dans la discussion du projet de résolution relatif à la révision de l'article 9 de la loi constitutionnelle du 25 février 1875 [14 juin] (A., t, VI, St, p. 119 ; J.O., p. 5165). - Est entendu sur le procès-verbal [1er juillet] (A., t. VII, St, p. 90 ; J.O., p. 5974). Dépose une pétition de M. Lalande, instituteur retraité, demeurant à Aigné (Sarthe) (J.O., p. 5584). - Rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au siège du Pouvoir exécutif et des Chambres à Paris (J.O., p. 5584 ; F. n° 48). - Dépose son rapport et en donne lecture. Demande que la discussion soit mise à l'ordre du jour de la prochaine séance [1er juillet] (A., t. VII, St, p. 91 à 98 ; an., p. 278 ; J.O., p. 5975, 7094 ; I. n° 272). - Est entendu dans la discussion [3 juillet] (A., t. VII, St, p. 122 ; J.O., p. 6097, 6099, 6100, 6101,6103): - Dépose son rapport et en donne lecture [19 juillet] (A., t. VIII, St, p. 218 ; an., p. 354 ; J.O., p. 7040, 8403 ; I. n° 370). - Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la liberté de l'enseignement supérieur (J.O., p. 7054 ; F. n° 59). - Dépose une pétition de M. Varin, commerçant à Pavilly (Seine-Inférieure) (J.O., p. 7735). - Dépose une pétition de M. Cahuzac, propriétaire à Margon (Héraulf), et une pétition de 44 habitants de Gimeux (Charente) (J.O., p. 7808). - Membre de Commissions (F. nos 48, 57 ; J.O., p. 5586, 6823).

SIMON (Jules). Inamovible. - Dépose son rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'enseignement supérieur [8 décembre] (A., t. II ; St, p. 4 ; an., p. 3 ; J.O., p. 10811 ; I. n° 20).