SIMON (Jules). Inamovible. - Est entendu dans la discussion de l'article 17 du projet de loi sur l'enseignement primaire [18 mars] (A., p. 384 ; J.O., c.r., p. 384). - Répond à M. le Ministre de l'Instruction publique [20 mars] (A., p. 399 ; J.O., c.r., p. 399). - Dépose une pétition de M. Charles de Langle de Cary, demeurant à Penfrat-en-Gestel (Morbihan) [25 mars] (J.O., c.r., p. 469). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif aux membres des familles ayant régné en France [21 juin] (A., p. 871 ; J.O., c.r., p. 871).
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