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Extrait de la table nominative 1891

SIMON (Jules). Inamovible. - Dépose une pétition des groupes de Bordeaux, Cherbourg, Issoudun, Lille, Limoges, Roanne et Tours, de la « Ligue populaire pour le repos du dimanche en France » [30 juin] (J.O., c.r., p. 512). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels [3 juillet] (A., t. II, p. 369 ; J.O.. c.r. p. 543) [7 juillet] (A., t. II, p. 407 ; J.O., c.r., p. 572) [16 juillet] (A., t. II, p. 467 ; J.O., c.r., p. 622). - Membre d'une Commission (F. 7 ; J.O., p. 452).

SIMON (Jules). Inamovible. - Est entendu dans la discussion du projet de loi, modifié par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels [26 octobre] (A., t. I, p. 17 ; J.O., c.r., p. 686) [27 octobre] (A., t. I, p. 36 ; J.O., c.r., p. 697). - Président de la Commission relative à l'hygiène et à la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels (J.O., p. 5556 ; F. 14). - Prend part à la discussion générale du projet de loi relatif à la fixation du tarif général des douanes [20 novembre] (A., t. I, p. 163 ; J.O., c.r., p. 805). - Président de la Commission relative à l'enseignement secondaire libre (J.O., p. 6404 ; F. 44).-Membre d'une Commission (J.O., p. 5540 ; F.13).