SYMPHOR (M. PAUL) [Sénateur de la Martinique].

Est nommé membre titulaire : de la commission de la France d'outre-mer [3 octobre 1957] ; de la commission de la marine et des pêches ( ibid. ). - Membre suppléant : de la commission des affaires économiques ; de la commission de l'éducation nationale ; de la commission des moyens de communication ; de la commission du travail et de la sécurité sociale ( ibid. ). - Vice-président de la commission de la marine et des pêches. - Membre suppléant de la commission de coordination permanente de la recherche scientifique et du progrès technique [7 novembre 1957].

Dépôt législatif :

Rapport, fait au nom de la commission de la marine et des pêches, sur le projet de loi, adopté avec modification par l'Assemblée nationale dans sa troisième lecture, tendant à modifier l'article 28 du code des ports maritimes [6 février 1958] (I., n° 227).