Extrait de la table nominative 1921

TAUFFLIEB (Général). Bas-Rhin. - Dépose un rapport, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ratification du décret du 12 avril 1920, relatif à l'extension, dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique [27 janvier] (A. t. I, p. 66 ; J.O., p. 71 ; I. n° 20).-Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux médecins et dentistes alsaciens-lorrains [15 février] (A. t. I, p. 104; J.O., p. 112). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'appel de la classe 1921 [11 mars] (A. t. I, p. 213; J.O., p. 220). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant des crédits provisoires recouvrables sur l'Allemagne [31 mars] (A. t. I, p. 468; J.O., p. 441).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Guerre [8 avril] (A. t. I, p. 754, 789 ; J.O., p. 684) ; Chemins de fer de l'État [8 avril] (A. t. I, p. 789; J.O., p. 711) ; Loi de finances [16 avril] (A. t. I, p. 1088; J.O., p. 757). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant réorganisation du corps des adjudants maîtres armuriers [26 mai] (A. t. I, p. 1384 ; J.O., p. 1212 ; 1. n° 381). - Dépose un avis, au nom de la Commission d'Alsace et Lorraine, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ratification du décret du 17 mars 1920, relatif à la réparation des dommages causés par les restrictions imposées à la propriété foncière dans l'entourage des forteresses, dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle [9 juin] (A. t. I, p. 1526; J.O., p. 1336; I. n°.420). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux - médecins et chirurgiens-dentistes alsaciens-lorrains [28 juin] (A. t. I, p. 1664; J.O., p. 1453) [30 juin] (A. t. I, p. 1676 ; J.O., p. 1475). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au recensement de la -classe 1922 [17 décembre] (A. t. II, p. 456; J.O., p. 2181). - Membre d'une Commission: Armée (F. 9).