TAUGOURDEAU (Martial), sénateur (Eure-et-Loir) RPR.
Réélu sénateur le 27 septembre 1998.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires sociales; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 7 octobre 1998).
DÉPÔTS
Proposition de loi, déposée avec MM. Yann Gaillard et Pierre Laffitte, relative à la titularisation des personnels de la mission générale d'insertion de l'éducation nationale [n° 0539 (97-98)] (2 juillet 1998) (rattachée pour ordre au procès-verbal de la séance du 30 juin 1998) - Education nationale.
QUESTIONS
Questions au Gouvernement :
n° 18 ( JO Débats du 24 avril 1998) (p. 1843) - Ministère : Intérieur - Assassinat d'un chauffeur routier - Réponse le 24 avril 1998 (p. 1843) - Sécurité
n° 21 ( JO Débats du 19 juin 1998) (p. 3354) - Ministère : Emploi - Dérapage des dépenses d'assurance maladie- Réponse le 19 juin 1998 (p. 3355) - Assurance maladie maternité
Questions orales sans débat :
n° 213 ( JO Débats du 25 mars 1998) (p. 1267) - Ministère : Logement - Avenir du 1 % logement - Réponse le 29 avril 1998 (p. 1917) - Logement (financement)
n° 342 ( JO Débats du 23 octobre 1998) (p. 3963) - Ministère : Emploi - Financement des associations d'aide à domicile des personnes âgées handicapées - Réponse le 1 novembre 1998 (p. 4318) - Aide à domicile