TENAILLE-SALIGNY. Nièvre. - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur les aliénés [15 février] (A., p. 159 ; J.O., c.r., p. 159).- Membre de Commissions (F. 4, 35, 51 ; J.O., p. 308, 1552, 2678).
TENAILLE-SALIGNY. Nièvre. - Membre de Commissions (F. 13, 14 ; J.O., p. 5115, 5147).